Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMAJET
MECANORMA INTERNATIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
94533584
Date de dépôt :
19/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2004

Présentation de la marque NORMAJET

Déposée le 19 août 1994 par la Société Anonyme (SA) MECANORMA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMAJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECANORMA INTERNATIONAL domicilié(e) 14 route de Houdan, 78610 LE PERRAY-EN-YVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 719 806 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO - France.

La marque NORMAJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMAJET est expirée depuis le 19 août 2004.

MECANORMA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : GRAPHITEL , ESSEL , MN Hobby , MECANORMA , NORMACOLOR SPATIAL SYSTEM , MN MECANORMA , ARTWORK , CREATIVE COLOR , MN MECANORMA , MECA HOBBY


MECANORMA INTERNATIONAL S.A. - 14 route de Houdan, 78610 LE PERRAY-EN-YVELINES - France - SIREN 719806309


PATCO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Couleurs, vernis, laques; matières tinctoriales; encre d'imprimerie et pour appareils et machines à photocopier.Appareils et instruments scientifiques, photographiques, de contrôle et d'enseignement; caisses enregistreuses, machines à calculer; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; traceurs digitaux; imprimantes d'ordinateurs et rubans encreurs pour ces imprimantes; recharges d'encre pour cartouches d'imprimantes.Produits de l'imprimerie; papeterie; machines à écrire; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; rubans encreurs

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.